Avenir Haute Durance dépose à nouveau plainte contre RTE !
RTE respecte-t-elle les lois de la République française ? Nous avons demandé à la Justice d’en décider…
Étiqueté : plainte
RTE Leaks : nous n’en restons pas là !
AHD a chargé Maître Andreani d’étudier les suites à donner. Signalez-nous toute infraction constatée sur les chantiers.
AHD, la SAPN et la FNE déposent des plaintes auprès du procureur
Comme annoncé durant la dernière manifestation, les 3 associations ont déposé plainte auprès du bureau du procureur, ce lundi 23 janvier 2017, pour plusieurs infractions commises par RTE et ses entreprises sous-traitantes sur les chantiers...
Non, on ne lâche rien !
150 manifestants ont bravé le froid ce mercredi 18 janvier. Plaintes suite aux RTE Leaks, appel au défenseur des droits, remise d’une pétition de 5 000 signatures et contrats avec EDF brûlés : en 2017, le...
La justice européenne se défausse sur le Conseil d’État
La commission des pétitions du Parlement européen « ne se substituera pas aux tribunaux nationaux » et clôture le dossier.
Avenir Haute Durance saisit le défenseur des droits
Un Conseil d’État qui attend que les travaux deviennent irréversibles pour se prononcer, RTE qui multiplie les mensonges et les manipulations, des répressions policières disproportionnées : AHD saisit le défenseur des droits. Dans une lettre...
Il y a infractions aux directives européennes, l’Europe interviendra si le conseil d’Etat n’en tient pas compte (MàJ le 20/01/2017)
Le projet RTE est has been. Appel à la mobilisation citoyenne : Michèle Rivasi, députée européenne EELV et candidate aux primaires écologistes, s’est exprimée sur les lignes THT lors de son passage à Gap.
AHD dépose 4 nouveaux recours suspensifs au conseil d’Etat
La preuve étant faite maintenant que les travaux, au rythme où ils sont menés, deviendront bientôt irréversibles, notre avocat Maître Etienne Tête a pu déposer des référés suspensifs devant le conseil d’Etat pour qu’il...
AHD vient de déposer un nouveau recours en référé pour le tronçon P6 (MàJ 02/06/2016)
Quand RTE joue sur les mots pour éviter une nouvelle Enquête d’Utilité Publique.
Un référé suspensif déposé (MàJ 20/06/2016)
Réunion d’information, référé suspensif, relance des députés européens : les dernières nouvelles
