Lignes THT : les travaux sont repartis…
Immobilisée un temps par la justice, RTE passe par la petite porte pour finir ses travaux.
Catégorie : En justice
RTE à nouveau déboutée par la justice administrative !
La suspension de jugement demandée par RTE a été refusée…
Le bilan annuel 2018 de RTE est paru !
Le bilan confirme la stagnation, puis les baisses à venir de la consommation d’électricité
Juridique : AHD gagne son recours sur les espèces protégées (explications)
Ce 8 août 2018, la Justice a enfin rendu son verdict concernant les deux derniers recours qu’Avenir Haute Durance avait déposé il y a… deux ans et demi. Ils concernaient les deux arrêtés...
Juridique : AHD perd son recours sur le défrichement (explications)
Ce 8 août 2018, la Justice a enfin rendu son verdict concernant les deux derniers recours qu’Avenir Haute Durance avait déposé il y a… deux ans et demi. Ils concernaient les deux arrêtés préfectoraux...
Chantier RTE : rappel à la loi
Le Tribunal Administratif de Marseille a annulé un arrêté préfectoral permettant à RTE de détruire des espèces animales et végétales protégées.
Avenir Haute Durance dépose à nouveau plainte contre RTE !
RTE respecte-t-elle les lois de la République française ? Nous avons demandé à la Justice d’en décider…
Le Conseil d’Etat rejette les recours contre les lignes aériennes THT
L’association Avenir Haute Durance s’afflige de la décision du conseil d’Etat, malheureusement sans surprise.
La séance au Conseil d’État
Le rapporteur semblait n’être au courant que du dossier de RTE. Ambiance
Le Conseil d’État examine enfin nos recours.
Le mercredi 4 octobre, jour de notre assemblée générale, le Conseil d’État va se prononcer sur des recours que nous avons déposés voilà 3 ans
